Par une chaîne de preuve continue plutôt que par un résumé : les documents montrant comment le bien a été acquis licitement, les documents de vente et les évaluations, les déclarations fiscales des années pertinentes, tout prêt et sa quittance, et les relevés bancaires retraçant chaque virement de la vente à l’entreprise sans lacune inexpliquée.
Construisez la chaîne vers l’avant, puis lisez-la comme le ferait un tiers
L’exercice comporte deux volets faciles à confondre. Démontrer l’acquisition licite du bien peut remonter à des années et repose largement sur des documents fiscaux et des titres de propriété. Démontrer le parcours des fonds est un exercice bancaire et échoue sur de petites choses : un virement passé par le compte d’un proche pour des raisons de commodité, une conversion de devises chez un cambiste privé, un produit de vente réparti entre plusieurs institutions et partiellement dépensé avant d’être reconstitué.
Chaque étape a besoin d’un relevé montrant le montant qui sort et le même montant qui entre. Exemple hypothétique : une famille qui finance un investissement à partir de droits de coupe vendus sur un boisé en trois tranches sur quatre ans constate que la deuxième tranche a été versée à un fils adulte qui a ensuite acheté de l’équipement pour la ferme, et que le montant se trouvant maintenant dans le compte d’investissement ne se concilie plus avec quoi que ce soit qu’un examinateur puisse suivre. Reconstituer une telle chaîne après coup est possible et coûteux, et il est bien moins cher de garder chaque tranche dans son propre compte dès le jour de son arrivée.